Nous avons mis en place une procédure pour traiter toute préoccupation concernant d’éventuelles violations de droits d’auteur sur notre site. Si vous pensez que du contenu enfreint les lois sur le copyright, nous prendrons immédiatement des mesures pour le retirer dès notification.
Pour signaler une violation présumée de droits d’auteur, veuillez envoyer un avis écrit à notre agent de copyright désigné en utilisant les informations de contact ci-dessous. Votre avis doit inclure les informations suivantes :
- Votre signature physique ou électronique, en tant que titulaire d’un droit exclusif prétendument violé, ou en tant que représentant autorisé de ce titulaire.
- L’identification de l’œuvre(s) protégée(s) par le droit d’auteur que vous estimez avoir été violée, ou, si plusieurs œuvres sur un même site en ligne sont couvertes par une seule notification, une liste représentative de ces œuvres.
- L’identification du contenu que vous estimez contrefait ou sujet à une activité de contrefaçon et qui doit être supprimé ou désactivé, avec des informations suffisantes pour nous permettre de localiser le contenu.
- Des informations permettant de vous contacter, telles que votre adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail.
- Une déclaration affirmant que vous croyez de bonne foi que l’utilisation du contenu dénoncé n’est pas autorisée par le propriétaire des droits d’auteur, son agent ou la loi.
- Une déclaration affirmant que les informations contenues dans votre notification sont exactes et, sous peine de parjure, que vous êtes le titulaire d’un droit exclusif prétendument violé ou que vous êtes autorisé à agir au nom de ce titulaire.
- Veuillez noter que soumettre une fausse réclamation pour violation de droits d’auteur est illégal et peut entraîner des conséquences juridiques.
Informations de Contact :
Nom de l'agent de copyright : Geometry Dash Jeu
Adresse e-mail : [email protected]
Adresse postale : 45 Rue Fernault, 18000 Bourges, Centre-Val de Loire, France
Téléphone : +33 6 61 72 25 99